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Éthique & Liberté - Le journal des Droits de l'Homme de l'Église de Scientologie
Des fonds publics pour la HAINE  

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Victoires pour la religion de Scientologie dans le monde

DES GOUVERNEMENTS ET DES TRIBUNAUX RECONNAISSENT OFFICIELLEMENT LA SCIENTOLOGIE COMME UNE ORGANISATION RELIGIEUSE À BUT NON LUCRATIF


L’Allemagne, l’Autriche, les Pays-Bas, la Nouvelle-Zélande et Taiwan viennent à leur tour d’ajouter les églises de Scientologie à la liste des organisations à but non lucratif exonérées d’impôt.


ALLEMAGNE

Le Bureau fédéral des Finances allemand, dans une décision reprise par la presse internationale, a récemment émis une circulaire accordant à l’Église de Scientologie internationale (CSI), l’Église mère de la religion de Scientologie, une exonération d’impôts totale sur les redevances qu’elle perçoit sur les licences accordées aux neuf Églises de Scientologie d’Allemagne.

La décision du ministère des Finances signifie que pour la première fois, l’Église mère de Scientologie est officiellement reconnue bénéficiaire de l’exemption d’impôts dans toute l’Allemagne.

Jusqu’à présent, toutes les Églises de Scientologie allemandes devaient payer à l’Office fédéral des Finances une taxe de 25 % sur les revenus des licences sur les films d’information et d’instruction sur la religion de Scientologie, dont l’Église mère accorde la licence à chaque Église allemande, y compris les films destinés à la formation des ministres de Scientologie. L’Église mère bénéficie maintenant d’exonération pour les licences versées par toutes les Églises allemandes : Munich, Hambourg, Stuttgart, Berlin, Francfort, Düsseldorf, Eppendorf, et les Églises de Scientologie « Centres de Célébrités » à Munich et Düsseldorf.


Une précédente décision dans ce sens avait été constituée par la plus importante reconnaissance légale de l’Église de Scientologie à ce jour : en octobre 1993, l’Internal Revenue Service (le fisc américain) reconnaissait le caractère non lucratif et religieux de l’Église et accordait l’exonération d’impôts – reconnaissance officielle des religions aux États-Unis – à 150 églises, missions et associations de Scientologie.

La décision du Bureau fédéral des Finances d’accorder l’exonération à CSI fait suite à une série de décisions en Allemagne en fin d’année dernière qui font jurisprudence.

En octobre, le Tribunal fédéral administratif du travail a jugé que les membres du personnel des Églises de Scientologie en Allemagne « recherchent des buts idéalistes et la perfection spirituelle à travers les enseignements de la Scientologie » et ne sont donc pas dans une relation employé-employeur avec l’Église. Le jugement annule une décision contraire de 1995 du même tribunal, sur laquelle le gouvernement allemand s’est appuyé pendant des années pour tenter de justifier la discrimination envers les scientologues en Allemagne.

Ce même mois, le Tribunal fédéral des impôts à Cologne a jugé que Missions Scientologie Internationale (SMI) et la Ligue Hubbard ecclésiastique internationale des pasteurs (IHELP) remplissaient les conditions d’exonération selon le traité d’imposition signé en 1989 entre les États-Unis et l’Allemagne. SMI est l’Église mère pour toutes les missions de Scientologie, qui sont plus petites et administrent des services plus restreints que les Églises de Scientologie. IHELP fournit aux ministres de Scientologie hors des Églises organisées le soutien ecclésiastique dont ils ont besoin.

Dans le sillage de cette décision, le Bureau Fédéral des Finances a signifié aux représentants de la Scientologie que le gouvernement allemand ne ferait pas appel et que la décision s’appliquait clairement à CSI également.

Rev. Heber Jentzsch, président de l’Église de Scientologie internationale, a déclaré à Éthique et Liberté que la reconnaissance de l’Église mère est de première importance.

« L’Allemagne a maintenant rejoint la Suède et d’autres pays du monde en reconnaissant la mission à but non lucratif et religieuse de l’Église de Scientologie internationale et de nos églises en Allemagne, » a-t-il dit.

Il a ajouté que l’année dernière, en particulier, a vu un nombre croissant de tribunaux et de gouvernements suivre l’exemple de la Suède en affirmant le statut religieux des Églises de Scientologie.

L’Église est aujourd’hui reconnue par divers pays autour du globe : l’Australie, l’Autriche, le Canada, l’Allemagne, la Hollande, l’Italie, le Kazakhstan, le Portugal, la Fédération de Russie, l’Afrique du Sud, la Suisse, le Venezuela et tout récemment Taiwan.


NOUVELLE-ZÉLANDE

À la veille de Noël 2002, le fisc de Nouvelle-Zélande a reconnu l’Église de Scientologie d’Auckland en tant qu’organisation caritative.

Tout comme l’administration fiscale en Suède trois ans plus tôt, les services des impôts de Nouvelle-Zélande viennent de conclure que l’Église de Scientologie se consacre au développement de sa religion, et lui ont accordé l’exonération d’impôts.

Alors que les ministres de Scientologie sont autorisés à célébrer des mariages en Nouvelle-Zélande depuis 1974, le récent jugement de l’administration fiscale marque que le statut d’association caritative à but non lucratif est désormais reconnu à l’église de Nouvelle-Zélande, lui donnant droit à une exonération d’impôts.


PAYS-BAS

Après une étude approfondie de la mission, des écritures et des activités religieuses de l’Église dans ce pays, le statut d’association à but non lucratif a été reconnu à l’Église à l’unanimité.


La troisième chambre du tribunal d’Amsterdam a décidé à l’unanimité au début de l’année dernière que la religion de Scientologie méritait le même traitement que celui ont accordé par les autorités aux autres religions.

Il était du devoir du tribunal d’estimer si l’Église de Scientologie d’Amsterdam remplissait les critères d’association à but non lucratif, selon les lois fiscales et la jurisprudence néerlandaises. Selon la décision de la Cour, le dossier montre que l’Église de Scientologie est une association d’utilité publique. Les juges ont également mis en évidence que toute tentative pour établir une distinction entre les religions plus anciennes et les nouvelles religions dans le but de déterminer si elles peuvent prétendre à un statut religieux n’a aucun fondement légal.


AUTRICHE

Une nouvelle reconnaissance de la mission religieuse de la Scientologie en Europe vient d’être obtenue à Vienne, où les Églises de Scientologie d’Autriche ont obtenu l’exonération d’impôts.

La première Église de Scientologie d’Autriche a été officiellement fondée en 1971, et cette religion est en plein essor dans ce pays.

Connaissant un fort succès public depuis des dizaines d’année, l’Église de Vienne continuait à se développer, malgré l’opposition de quelques officiels à l’esprit étroit.

Visiblement influencés par des sources d’intolérance à l’intérieur du gouvernement allemand, ils firent effectuer des contrôles fiscaux arbitraires et prirent des mesures abusives à l’encontre des Églises de Scientologie.

À la suite de cela, les scientologues autrichiens mirent en question ces attaques contre leurs droits et leurs libertés devant les tribunaux. En 1995, ils obtinrent un jugement définitif du Tribunal administratif indépendant de Vienne, qui reconnaissait pleinement la Scientologie en tant que religion, et jugeait que l’Église de Scientologie d’Autriche et ses ministres devaient être exemptés des législations applicables aux activités non religieuses.

Les temps changent lentement, mais sûrement. Début 2003, l’administration fiscale autrichienne a confirmé le statut d’association à but non lucratif et accordé l’exonération fiscale à l’Église de Scientologie d’Autriche et à l’Église de Scientologie – Centre de célébrités de Vienne.


TAIWAN

LA RELIGION DE SCIENTOLOGIE ACCUEILLIE DANS UN PAYS PROFONDÉMENT BOUDDHISTE

Le gouvernement de Taiwan a annoncé la reconnaissance officielle de la religion de Scientologie, tout juste 15 ans après l’ouverture de la première mission de Scientologie dans la capitale, T’ai-pei.

Le ministre de l’Intérieur a enregistré en mars dernier l’Église de Scientologie en tant que 25e organisme religieux officiellement reconnu à Taiwan. Dans ce pays profondément bouddhiste, la Scientologie rejoint le bouddhisme, le taoïsme, le christianisme et les 21 autres confessions de la communauté pluri-confessionnelle de Taiwan.

Pour le président de l’Église de Scientologie internationale, Heber Jentzsch : « À l’approche du 50e anniversaire de l’Église, nous assistons à un nombre croissant de reconnaissances dans le monde, signe clair d’un monde qui recherche des réponses religieuses concrètes dans une société en plein bouleversement ».

Mei-Tsu Lee, présidente de l’Église de Scientologie de Taiwan, a déclaré : « Nous sommes enchantés. Les racines de la religion de Scientologie se trouvent dans les grandes religions orientales comme le bouddhisme. Nous avons l’impression d’être rentrés à la maison. C’est parce que les Taiwanais sont un peuple profondément spirituel et pourtant pragmatique que la Scientologie s’est développée aussi rapidement dans notre pays. »

Elle a ajouté que l’Église de Taiwan allait continuer à développer ses actions caritatives qui lui ont déjà valu de recevoir la décoration « Bon citoyen, bonnes actions » des mains du Président de Taiwan, Chen Shui-bian. Le gouvernement a décerné cette récompense aux 500 ministres volontaires de Scientologie qui ont aidé à secourir les victimes du tremblement de terre de septembre 1999 à Nan Tao.

Le nombre des membres de l’Église de Scientologie augmente rapidement en Asie, l’une des plus grandes Églises de cette confession étant située à Tokyo. Les maîtres bouddhistes qui ont étudié la religion de Scientologie font l’éloge de son fondateur, Ron Hubbard, pour sa contribution à la sagesse religieuse dans l’esprit de Bouddha.

La Scientologie s’est installée à Taiwan en fondant une première mission à T’ai-pei en 1988. Celle-ci a été suivie par la mission de Scientologie de Taichung, enregistrée en 1991 en tant qu’organisation religieuse par les autorités de la Province de Taichung. Au cours des dix années suivantes, la Scientologie s’est rapidement développée à Taiwan où il y a aujourd’hui neuf missions de Scientologie. En raison de la croissance rapide de sa religion, l’Église a ouvert en mars 1999 un siège administratif à T’ai-pei pour coordonner les activités de son réseau missionnaire en plein essor.


Au niveau international, la religion de Scientologie, qui créait sa première Église en 1954, compte aujourd’hui plus de 3 000 églises, missions et groupes dans 154 pays.

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